Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORD SUD COMMISSION DE TRANSPORT INTERNATIONAL SA
/
NSU
Marque expirée - Marque en non vigueur

NSU
NORD SUD COMMISSION DE TRANSPORT INTERNATIONAL SA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3656603
Date de dépôt :
11/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2019
NSU de NORD SUD COMMISSION DE TRANSPORT INTERNATIONAL SA

Présentation de la marque NSU

Déposée le 11 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORD SUD COMMISSION DE TRANSPORT INTERNATIONAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NSU »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORD SUD COMMISSION DE TRANSPORT INTERNATIONAL SA domicilié(e) 1 Boulevard du Midi - 76100 - ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 590 501 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NSU est expirée depuis le 11 juin 2019.

NORD SUD COMMISSION DE TRANSPORT INTERNATIONAL SA a également déposé les autres marques suivantes : NCT NECOTRANS , SETC Société d'Exploitation du Terminal de Conakry , STCC Société du Terminal à Conteneurs de Conakry , NCT TRADING , TRANSAFRIC , NCT INFRASTRUCTURE ET LOGISTIQUE , Société financière du Domaine de Pontbreton


NORD SUD COMMISSION DE TRANSPORT INTERNATIONAL SA, Société par actions simplifiée - 1 Boulevard du Midi - 76100 - ROUEN - France - SIREN 590501698


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Commission et agence en douane.

Transport terrestre, maritime, fluvial, aérien et ferroviaire, affrètement, entreposage, transit, emballage, distribution de colis (livraison).